Le site www.beetracking.com met à disposition une solution de dissuasion contre le vol de ruches ainsi que du matériel informatique RFID.

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Le Vendeur est défini ci-dessous comme étant Beetracking™, nom de la solution de dissuasion contre le vol de ruches créée par la société Aprogsys. L'Acheteur est définit ci-dessous comme étant la société ou la personne signataire et acceptant les présentes conditions générales de vente.

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées dans le catalogue de vente de matériel informatique RFID sur le site Internet www.beetracking.com.

Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par Beetracking™. Dès lors, les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande.

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Nos offres sont regroupées dans notre catalogue de produits informatiques RFID. Pour plus d'informations sur les produits (caractéristiques, description, photo, etc.), merci de consulter le catalogue Beetracking™. Les fiches produits sont la seule source contractuelle. Les fabricants peuvent changer sans préavis la composition technique des références produits de Beetracking™ et est, à tout moment, en droit de réactualiser, d'améliorer ses fiches ou de retirer de la vente ses produits et/ou produits périphériques. Vous avez la possibilité de contacter Beetracking™ pour obtenir des renseignements complémentaires sur les produits RFID via la page Nous contacter, par téléphone au +33 (0)3 81 47 70 38 ou par email à contact@beetracking.com.

Les prix de vente des produits RFID (radio-étiquettes et lecteurs RFID) commercialisés sur le site sont exprimés en Euros, toutes taxes comprises et est reservé aux particuliers ainsi qu'aux utilisateurs de la solution Beetracking™. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de TVA française sera répercuté immédiatement sur nos prix. Les articles commandés en ligne sont facturés sur la base du prix en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.

Les offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site et dans la limite des stocks disponibles.

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3.1 : Passation de la commande

Pour passer commande, il vous suffit de vous rendre sur notre catalogue Beetracking™ et de cliquer sur le bouton "Ajouter au panier" sur l'article qui vous intéresse. A l'issue de cette manipulation, l'Acheteur est redirigé sur son panier qui est situé dans le site Paypal, notre partenaire de paiement sécurisé. Sur cette page, l'Acheteur peut modifier la quantité des articles, supprimer un ou plusieurs articles, actualiser son panier, poursuivre ses achats ou encore payer.

Contrôlez bien le détail de vos achats article par article (prix, désignation, quantité etc...) ainsi que le total général avant de valider votre commande. Le fait de valider l'achat établit les contrats de vente irrévocables et les engagements qui y sont liés entre l'Acheteur le Vendeur.

En validant son achat, l'Acheteur admet avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et les accepter. Sa validation constitue une signature électronique ayant valeur de signature manuscrite entre les parties.

Beetracking™ recommande à l'Acheteur de conserver une trace des données relatives à sa commande sur un support papier ou sur un support informatique fiable.

3.2 : Création du compte client

L'inscription sur le site www.beetracking.com est gratuite.

Pour créer votre compte, il vous suffit de cliquer sur Inscription (en haut, à droite) et de suivre la procédure d'inscription. Lors de l'inscription en ligne, l'Acheteur s'engage strictement à fournir des informations vraies, exactes, à jour et complètes sur lui-même. Il s'engage à ne pas créer une fausse identité de nature à induire qui que ce soit en erreur. L'Acheteur s'engage également à tenir à jour sans délai les données qu'il a communiquées lors de son inscription en ligne dès lors que tout ou partie de celles-ci ne seraient plus en adéquation avec sa situation réelle.

Beetracking™ ne saurait être tenu pour responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découleraient, tel un retard et/ou une erreur de livraison. Dans cette hypothèse, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront à la charge de l'Acheteur.

Afin d'éviter de nouvelles saisies lors de commandes ultérieures, l'Acheteur choisit librement des codes d'accès personnels et confidentiels avec un identifiant et un mot de passe. Chaque Acheteur aura un mot de passe lui permettant d'accéder aux services et il pourra le modifier à volonté. Celui-ci se porte d'ailleurs garant de la confidentialité du mot de passe servant à l'accès au service et accepte de porter toutes les responsabilités liées aux actes commis avec ce mot de passe.

Beetracking™ sécurise les données personnelles et les mots de passe qui sont cryptés.

En cas de perte ou d'oubli de vos codes d'accès, Beetracking™ vous délivrera par email de nouveaux codes d'accès temporaires qui se substitueront de plein droit aux anciens. L'Acheteur pourra accéder de nouveau à son compte client et choisir un nouveau mot de passe. Pour plus d'information concernant la perte ou l'oublie de vos codes d'accès, veuillez consulter notre FAQ et plus particulièrement l'intitulé J'ai perdu/oublié mon mot de passe. Comment dois-je procéder?.

L'Acheteur a libre accès à son compte client pour mettre à jour ses données.

La suppression d'un compte par l'Acheteur empêche la réinscription sous le même identifiant et adresse mail. Ainsi à la suppression d'un compte par son propriétaire ou par Beetracking™, les données concernant l'Acheteur ne sont pas définitivement supprimées, elles seront gardées conformément selon les lois en vigueur.

L'inscription à ce Service est subordonné au respect des présentes Conditions Générales de Vente. Tout internaute souhaitant s'inscrire doit avoir pris connaissance préalablement de ces conditions et s'engage à les respecter sans réserve.

3.3 : Confirmation de la commande

Après validation de la commande par l'Acheteur, Beetracking™ enregistre la commande et lui transmet un email de confirmation de commande automatique avec un numéro de suivi commande. L'Acheteur règle ensuite la transaction par l'intermédiaire de notre partenaire de paiement sécurisé Paypal. La vente est conclue uniquement après confirmation du paiement par notre partenaire de paiement sécurisé. Par conséquent, nous vous invitons à surveiller votre boite électronique afin de suivre l'évolution de la transaction.

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Le règlement des achats s'effectue uniquement par l'intermédiaire de notre partenaire de paiement sécurisé Paypal sur lequel vous pouvez créer un compte client. Si vous possédez déjà un compte client chez Paypal, il vous suffit de vous identifier via vos codes d'accès et payer grâce aux ressources présentes sur ce compte. Dans le cas inverse, vous pouvez régler en remplissant un formulaire renseignant vos données bancaires.

L'Acheteur fournira ses données bancaires directement à celui-ci : Beetracking™ n'a aucune connaissance des ces informations.

Si vous souhaitez de plus amples informations concernant les moyens de paiement mis à disposition par Paypal, veuillez cliquer ici.

Si vous souhaitez avoir plus de précisions concernant la sécurisation ainsi que la protection de vos données sur Paypal, veuillez cliquer ici.

www.beetracking.com se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un Acheteur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

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Article 5.1 : Modalités de livraison

Beetracking™ est responsable de la livraison de vos commandes et s'occupe de l'expédition du matériel informatique RFID commandés via le site www.beetracking.com.

Beetracking™ a choisit l'offre Colisimo de La Poste pour expédier la marchandise aux Acheteurs. Votre Colissimo est expédié depuis notre centre logistique et vous est livré par votre facteur. Pour faciliter votre livraison, toute précision concernant votre adresse de livraison lui est indispensable. Remplissez bien tous les champs du formulaire de commande (numéro de l'immeuble et de l'appartement, codes d'accès, étage ...) pour que La Poste soit en mesure de livrer votre colis dans les meilleures conditions.

L'Acheteur sera informé par email automatique de la date d'expédition de son colis ainsi que du numéro de suivi de ce dernier. Il pourra alors suivre son parcours en se rendant sur le site Colissimo.fr, muni de son code de suivi.

Article 5.2 : Délais de livraison

Votre colis vous sera livré sous dix jours après la date de confirmation de votre commande.

La date de livraison est calculée en tenant compte des délais de préparation et d'expédition auxquels est ajouté le délai de livraison du transporteur.

En validant votre commande, vous acceptez le délai indiqué.

Cette date de livraison ne tient pas compte des contrôles anti-fraude et/ou des justificatifs d'identité ou de domicile qui peuvent parfois vous être demandés avant la livraison.

La livraison est réputée effectuée dès la remise des produits par le livreur à l'Acheteur.

Article 5.3 : Retard de livraison

Si dans les dix jours suivant la date d'expédition vous n'avez toujours pas reçu votre colis, nous vous suggérons de vérifier auprès de La Poste que votre colis n'est pas en souffrance et/ou de contacter contact@beetracking.com par téléphone au +33 (0)3 81 47 70 38, par email à contact@beetracking.com ou encore par le biais de son formulaire de contact.

Article 5.4 : Réception du colis

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que l'Acheteur a fournit au cours du processus de commande ou encore en bureau de Poste le plus proche de votre domicile (en cas d'absence de votre part lors de la livraison).

Nous vous demandons d'être particulièrement vigilant lors de la réception de votre commande afin de vérifier et constater une éventuelle anomalie.

Vous devez toujours bien vous assurer que le produit n'est pas endommagé (de manière apparente ou après deballage). Le transporteur a l'obligation de vous accorder le temps nécessaire au deballage du produit pour sa vérification.

Si le produit s'avère endommagé, l'Acheteur a alors deux possibilités :

• Accepter quand même le produit. Dans ce cas, pour tout retour ultérieur les frais seront à sa charge.
• Refuser le produit et le transporteur a la charge de le retourner au Vendeur.

En toute hypothèse, la réglementation en matière de transport invite à denoncer tout incident de réception dans un délai de 3 jours francs par lettre recommandée avec accusé de réception. Si l'Acheteur choisit de conserver le produit, il est indispensable qu'il conserve les éléments dans l'état dans lequel ils lui ont été livrés (accessoires, notices, emballage(s) et sur-emballage(s) compris).

En cas de produit non conforme, l'Acheteur pourra formuler ses réclamations au Vendeur en le contactant directement par téléphone au +33 (0)3 81 47 70 38, par email a contact@beetracking.com ou encore par le biais de son formulaire de contact.

Si le produit est déclaré non conforme aux caractéristiques attendues, l'Acheteur pourra le retourner aux frais du Vendeur. Celui-ci s'engage à remplacer dans les plus brefs délais et à ses frais, les produits livrés dont les vices apparents ou défauts de conformité auront été dûment prouvés par l'Acheteur.

En revanche, si le produit est déclaré conforme aux caractéristiques, mais ne satisfait pas l'Acheteur, il devra le retourner au Vendeur à ses frais.

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Conformément aux dispositions de l'article L121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour :
- les services dont l'exécution a commencé, avec votre accord, avant la fin du délai de sept jours francs ;
- les biens confectionnés selon vos spécifications ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
- les enregistrements de logiciels informatiques lorsqu'ils ont été descellés par le consommateur.

Conformément à l'article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour exercer votre droit de rétractation. Lorsque le délai de 7 jours expire un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Vous pouvez retourner les produits qui ne vous conviennent pas, sans avoir à vous justifier et sans pénalités et réclamer le remboursement ou l'échange des dits produits. Dans ce cas, notez que les frais de retour associés sont à votre charge et que la marchandise voyage à vos risques et périls.

Cependant, pour toute demande de retour, veuillez s'il vous plait en informer notre SAV par mail à contact@beetracking.com ou par téléphone au +33 (0)3 81 47 70 38, préalablement avant de procéder au retour de la marchandise. Pour faciliter le traitement de votre demande, penser à préciser votre numéro de client ainsi que le numéro de la facture et vos coordonnées complètes. Suivant l'éligibilité de votre demande, notre SAV confirmera ou non la procédure de renvoi de la marchandise.

Le Vendeur accepte les articles renvoyés seulement si les conditions de retour ont été respectées puis procédera ensuite au remboursement ou à l'échange du produit.

La marchandise devra être retournée :

• dans un délais de 48 heures après votre demande de retour de marchandise
• dans son intégralité, accompagnée de tous ses accessoires et documentation éventuelles
• dans son emballage d'origine
• non ouvert, non descellé
• en parfait état, propre à sa re commercialisation
• à l'adresse fournie sur le bordereau de retour détachable sur votre facture
• par courrier recommandé avec accusé de réception
• accompagnée du bordereau de motif de retour (détachable sur votre facture)

Conformément aux dispositions de l'article L121-20-2 du code de la consommation, et si les conditions de retour définies ci-dessus sont respectées, le Vendeur s'engage à rembourser sans délai et au plus tard dans les trente jours ouvrés suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé. Au-delà, la somme due est, de plein droit, productive d'intérêts au taux légal en vigueur.

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Les produits de notre catalogue Beetracking™ dispose d'une garantie de 6 mois à compter de la date de livraison.

En cas de panne sur un produit commandé chez le Vendeur, contactez le service client par téléphone au +33 (0)3 81 47 70 38, par email à contact@beetracking.com ou encore par le biais de notre formulaire de contact, afin de prendre connaissance des modalités de prise en charge de votre produit.

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Beetracking™ s'engage à informer régulièrement par email l'Acheteur de l'état d'avancement de sa commande, passée dans notre espace de vente dédié aux produits informatiques RFID.

Le Vendeur s'engage également à confirmer dans les plus brefs délais et par email, le bon enregistrement de votre commande ainsi que du bon traitement de celle-ci.

Un email spécifique sera envoyé pour informer les Acheteurs de l'expédition de leur(s) commande(s).

Le Vendeur ne pourra être tenu pour responsable des ruptures de publication indépendante de sa volonté, dont notamment celles résultants des problèmes liés aux réseaux téléphoniques et/ou aux serveurs d'hébergement.

Le Vendeur est responsable du traitement de la commande, du conditionnement ainsi que de l'expédition du colis. Le Vendeur n'est en aucun cas responsable du transport du colis et de la livraison chez l'Acheteur.

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